CONJOINT TRAVAILLANT AU SEIN DE L'ENTREPRISE
Déclaration radiation personne morale
Flash Ingérence Economique n°76
M3 SAS, SA, SNC cerfa_11683-03
M3 SARL, SELARL cerfa_14580-04
Déclaration de modification_CREFA_M2
COVID19_Protocole sanitaire en entreprise
Les Orres_Maison Fichet recherche d'un exploitant
Loi alimentation : doggy bag obligatoire
Recours mandatement électeur à la place de l'électeur inscrit
Recours électeurs supplémentaires au titre des effectifs
Recours électeur pour établissement secondaire
Lieux de consultation de la liste électorale
Protocole-sanitaire-renforce-secteur--HCR
Protocole National Santé Sécurité en Entreprise 30 juin 2021
Canicule et conditions de travail
Arrêté temporaire du 11 Juin - Réglementation de circulation pour manifestation
Protocole sanitaire des événements sportifs
Arrêté préfectoral N° 05.2021.06.11.00007 du 11 Juin 2021 obligeant le port du masque dans les communes de Gap, Embrun et Briançon, ainsi que l’ensemble des brocantes, foires et marchés de l’ensemble du département.
L’arrêté préfectoral N° 05-2021-06-10-00004 du 11 Juin 2021 relatif à la dérogation au repos dominical visant à autoriser l’ouverture des commerces les dimanches du 13 Juin au 25 Juillet
Décret n°2021-624 du 20 mai 2021 instituant une aide à la reprise visant à soutenir les entreprises ayant repris un fonds de commerce en 2020 et dont l’activité est particulièrement affectée par l’épidémie de covid-19
Dossier de presse - Présentation du plan avenir montagnes
Fiche conseils reprise d'ativité
Communiqué de presse : Les soldes d'été débuteront le 30 juin
Communiqué de presse : Simplification de l'accès au dispositif coûts fixes
Protocole sanitaire national en entreprise
Arrêté préfectoral 19.05.21 bis
Arrêté préfectoral du 19 Mai 2021
Protocole sanitaire renforcé marchés couverts et ouverts
Protocole sanitaire renforcé CHR
Protocole sanitaire renforcé
Stratégie et agenda de réouverture Mai 2021
Nouveau Protocole sanitaire renforcé commerce
Vérifications Périodiques
Échéance de contribution à l’audiovisuel public Report en faveur des professionnels affectés par la crise sanitaire
Article : Comment le covid-19 a conduit Airmaan à repenser son offre de mobilier gonflable
Détails Ateliers My Business My Job - Briançon
Nouvelles mesures de soutien
COVID19_Attestation de déplacement couvre feu 20 mars 2021
Agent immobilier Renouvellement 1er avril
COVID19_Justificatif de déplacement professionnel 19 mars 2021
CREA18 immat SNC sans activité
CREA17 immat SNC achat apport ou location
CREA16 immatriculation SNC création
CREA15 Immatriculation SAS sans activité
CREA14 immat SAS avec activité achat
CREA13 immatriculation d'une SAS avec activité
Télétravail et crise sanitaire - Mode d'emploi
RAD4 Modification date de radiation
RAD3 Radiation à date début d'activité
RAD1 Cessation totale activité non salariée
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral
désignant les centres de vaccination contre la
covid-19.
CREA12 immat SA sans activité
CREA11 immat SA avec activité achat ap....
CREA10 immatriculation SA avec activité
CREA6 immatriculation SARL avec activité
CREA9 immat SARL sans activité
CREA8 SARL début d'activité dans un établissement
CREA7 immatriculation SARL avec activité
CREA1 immatriculation micro-entrepreneur
CREA 4 DEBUT REPRISE D'ACTIVITE PAR ACHAT LOCATION GERANCE
CREA 2 DEBUT REPRISE D'ACTIVITE PAR CREATION
P0 SAUF MICRO Cerfa_11676-11
M0 Cerfa_13959-08 SAS, SA, SNC
URSSAF - Echéanciers de paiement aux employeurs
Cerfa - modification carte pro
Fiche sectorielle - Voyagiste
Fiche sectorielle - Hotellerie
Fiche sectorielle - Evénementiel
Fiche sectorielle - salle de sport
Fiche sectorielle - Traiteur
Fiche sectorielle - Discothèque
Règlement Concours Innovation
Début reprise activité par création
Immatriculation micro-entrepreneur
Aide complémentaire pour les entreprises de stations de montagne
Attestation de mise à disposition des personnes physiques
Fiche pratique restauration collective
Fiche SOLUCCIO - Accompagner les entreprises en difficulté
Guide CCI - Prévention des difficultés des entreprises
Fermeture du premier établissement en France d'une société étrangère
Transmission universelle du patrimoine
Dissolution sans cessation d'activité
Dissolution avec cessation d'activité
Disparition suite à fusion
Protocole sanitaire renforcé et intensification des contrôles
Carsat - Préparer sa retraite
Déclaration de fusion n'entraînant aucune modification pour l'absorbante
Fusion entraînant une modification d'activité pour l'absorbante
Conjoint collaborateur du gérant de SARL
Changement de locataire gérant
Toute société : Modification de la situation personnelle du dirigeant
Toute société : Mention d'une personne ayant le pouvoir d'engager la société ou un établissement de la société
Modification des organes de la SNC
Modification des organes de direction, surveillance et contrôle des sociétés par action
Modification de la nature de la gérance_La gérance devient majoritaire ou minoritaire
Modification des dirigeants
Renforcement des mesures économiques
Modification du statut légal particulier
Changement de forme juridique
modification de dénomination et/ou de sigle
Modification de la date de clôture de l'exercice social
Mise en sommeil cessation totale d'activité
Modification de l'origine du fonds
Changement de nom commercial
Mise en location gérance d'un fonds avec ou sans maintien au RCS
Acquisition du fonds par l'exploitant
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire
Modification du nom de la rue ou numérotation
Modification de l'enseigne
modification de la date de début d'activité
Modification de l'objet social et de l'activité
Modification de l'activité
Transfert du siège et de l'établissement principal hors ressort
Transfert du siège et de l'établissement même ressort
Transfert établissement principal le siège restant à la même adresse
Transfert de siège dans un établissement déjà connu
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de siège hors ressort
Transfert de siège même ressort
Prise d'activité à une adresse différente du siège
Prise d'activité à la même adresse que le siège
Ouverture d'un établissement secondaire
Ouverture d'un établissement complémentaire siège même ressort
Décès de l'exploitant individuel
Changement de domicile personnel
Modification du nom de la rue ou de la numérotation
Reprise de l'exploitation du fonds après mise en location gérance
Mise en location - gérance d'un fond
Changement du locataire gérant
Acquisition du fonds par l'exploitant
Modification du nom commercial
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'enseigne
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de l'établissement principal hors ressort
Transfert de l'établissement principal même ressort
Fermeture d'un établissement secondaire
Ouverture d'un établissement secondaire
Ouverture d'un établissement complémentaire
Adjonction d'une activité commerciale à une entreprise libérale ou agricole
Ouverture d'une succursale
Ouverture d'un bureau de liaison
Immatriculation d'une SNC sans activité
Immatriculation d'une SNC achat/apport location gérance
Immatriculation d'une SNC : Création
Immatriculation d'une SAS avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SAS avec activité : Création
Immatriculation d'une SAS sans activité
Immatriculation d'une SA sans activité
Immatriculation d'une SA avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SA avec activité : Création
Immatriculation d'une SARL sans activité
Immatriculation avec début d'activité dans un établissement différent du siège
Immatriculation d'une SARL avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SARL avec activité : Création
Immatriculation micro entrepreneur
Début / Reprise d'activité par achat ou location gérance
Début / Reprise d'activité par la création
Etablissements autorisés à accueillir les professionnels du secteur routier
RENFORCEMENT DES MESURES ÉCONOMIQUES D’URGENCE
ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CARTE
PROFESSIONNELLE
Arrêté préfectoral désignant les centres de vaccination
contre la Covid-19
Coach Commerce - Cahier des charges_Services client
Coach Commerce - Cahier des charges_Animation du point de vente
Coach Commerce - Cahier des charges_Aménagement du point de vente
Coach Commerce - Cahier des charges_Développement Durable
Arrêté portant sur les mesures de police applicables_Hautes Alpes
Annexe 3 _ Liste des communes FDS
Subvention Fonds de solidarité
Covid-19 Conseils et bonnes pratiques pour les salariés
Covid-19 Conseils et bonnes pratiques pour l'employeur
Protocole sanitaire national - 6 janvier 2021
Arrêté préfectoral _ Mesures de police applicables dans les HA
Fiche sectorielle _ Voyagistes
Fiche sectorielle _ Hôtellerie
Fiche sectorielle _ Traiteurs
Fiche sectorielle _ Evénementiel
Fiche sectorielle _ Salles de Sport
Fiche sectorielle _ Discothèques
Arrêté préfectoral dérogation au repos dominical
URSAFF - Adaptation des mesures exceptionnelles en janvier 2021
Soluccio Relance_Accompagnement des entreprises en difficultés
COVID19_Mesures de police applicables dans le
département des Hautes-Alpes
Recette de Fin d'année - Formation Cuisine
COVID19_Protocole sanitaire pour les commerces novembre 2020
Gendarmerie Hautes-Alpes Cybersécurité 2020_Fraude au RIB IBAN
Gendarmerie Hautes-Alpes Cybersécurité 2020_Fraude au Président
Gendarmerie Hautes-Alpes Cybersécurité 2020_Rancongiciel
COVID19_Annulation du marché de Noël GAP
COVID19_Protocole sanitaire 13 novembre
COVID19_CP CARSAT à vos côtés
COVID19_Notice de demande d'aide d'Action Sociale
COVID19_Guide des bonnes pratiques par l'employeur
COVID19_Guide activité partielle
COVID19_Reconfinement : proposition de la CCI des Hautes-Alpes
COVID19_URSSAF MESURES EXCEPTIONNELLES POUR ACCOMPAGNER LES ENTREPRISES ET TRAVAILLEURS INDEPENDANTS PENDANT LA NOUVELLE PERIODE DE CONFINEMENT
COVID19_Décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
COVID19_Protocole sanitaire
COVID19_RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
COVID19_Tableau arreté 20 ocotbre
COVID19_Arreté préfectorale au 2 octobre
Achat Remboursés_Liste des gagnants
COVDI19_Protocole santé et sécurité en entreprise 16/10
France Relance_aide à l'embauche des jeunes
Soupe de courge de Monsieur Paul Bocuse
COVID19_URSSAF : mesures exceptionnelles 20 ocotbre
COVID19_Actie Publiable : Mesures sanitaires applicables pour les Hautes-Alpes temporairement
OPÉRATION SOLIDARITÉ ALPES MARITIMES
France Relance : appels à projet sept 2020
Plan de relance_entreprises industrielles
Appel à Projets_Automne 2020_Association de commerçants
Plan de relance apprentissage
Location de salles CCI05_Protocole sanitaire
COVID19_Protocole national 31 août 2020
Notice demande de financement
Demande de financement association commerçants_plan d'action 2021
Grand jeu des achats remboursés_liste des commerçants participants
COVID19_Mesure de soutien aux TPE et PME suite à la crise sanitaire : des plans de règlement pour les dettes fiscales
COVID19_Protocole de déconfinement
Grand jeu des achats remboursés_associations commerçants participantes
Grand jeu des achats remboursés_réglement
COVID19_Guide sanitaire UMIH
COVID19_Plan de soutien pour les commerçants
Formalités Agent Immobilier_Modification mise à jour
Formalités Agent Immobilier_Renouvellement
Formalités Agent Immobilier_Demande initiale
Formalités Agent Immobilier_attestation de collaborateur
Formalités Agent Immobilier_modification Déclaration préalable d'activité
Formalités Agent Immobilier_déclaration préalable d'activité d'un nouvel établissement
RADIATION_Dissolution sans cessation d'activité
RADIATION_Dissolution avec cessation d'activité
COVID19_Avance remboursables et prêts à taux bonifiés aux PME
COVID19_Fiche explicative fonds de solidarité
Dates des soldes été 2020
CRÉATION_Personne physique (autre que micro-entrepreneur) DÉBUT/REPRISE D'ACTIVITE PAR ACHAT OU LOCATION GÉRANCE
CRÉATION_Personne physique (autre que micro-entrepreneur) DÉBUT/REPRISE ACTIVITÉ PAR CRÉATION
IMMATRICULATION MICRO-ENTREPRENEUR
Pièce CFE_Attestation d'hébergement
Pièce CFE_Attestation de conjoint collaborateur
Pièce CFE_Attestation de conjoint commun de bien
Obligation d'Emploi des Travailleurs Handicapés : modalité de déclaration
COVID19_Evolution de l'activité partielle 1er juin
Club Entreprises 05_Redoublons d’efforts pour les clauses d’insertion !
COVID19_Formulaire URSSAF 11 mai
COVID19_Aide financière exceptionnelle URSSAF
COVID19_Protocole National de Déconfinement
COVID19-Guide préconisation BTP
COVID19_Communiqué Tribunal de Commerce
COVID19_Elimination des déchets contaminés ou susceptibles d’être contaminés par le Coronavirus chez les personnes malades ou susceptibles d’être infectées maintenues à domicile
COVID19_Activité partielle procédure mise à jour
COVID19_Activité partielle : Procédure de récupération des identifiants
COVDI19_URSSAF : notice travailleur indépendant et profession libérale_mesures exceptionnelles
COVDI19_URSSAF : notice employeurs_mesures exceptionnelles
COVDI19_URSSAF : notice auto entrepreneur_mesures exceptionnelles
COVID19_Cybermenaces et Covid-19 Recommandations pour les entreprises et les salariés en télétravail
COVID19_Activité partielle DISPOSITIF EXCEPTIONNEL MAJ 10 avril
COVID19_Aide exceptionnelle validée par le Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants
COVID19_CCI UMIH_taxe occupation espace public
COVID19_Courrier CCI et UPE_TLPE
COVID19_Guide comment Faire ma demande
de suspension ou de report de loyer
COVID19_les aides d'urgence d'Action Logement
COVID19_Activité partielle :
Guide complet de la création de compte à la demande d'indemnisation
COVID19_Activité partielle : CRÉÉR UNE DEMANDE D’INDEMNISATION
COVID19_Paiement des loyers des locaux commerciaux et des factures d’énergie et d’eau
COVID19_Fonds de soutien pas à pas
COVID19_URSSAF Fonds de solidarité
COVID19_Prévention vols sur les chantiers
COVID19_Prévention vols dans les sociétés
COVID19_Prévention vols dans les commerces
COVID19_Fiche gendarmerie opération tranquille
COVID19_Mise à jour dispositif exceptionnel d’activité partielle
COVID19-Présentation des 25 Ordonnances
COVID19_Echéance Urssaf du 5 avril
COVID19_Prêt garantie par l'Etat
COVID19_lancement des prêts garantis par l'Etat
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Activité partielle : notice de demande d'assistance
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Justificatif de déplacement professionnel
COVID19_Transports collectifs respects des mesures relatives à la lutte contre le coronavirus
COVID19_Taxis respect des mesures relatives à la lutte contre le coronavirus
COVID19_Transports de marchandise transports respect des mesures relatives à la lutte contre le coronavirus
COVID19_URSSAF PACA : Mesures mises en place et contacts
COVID19_Bonnes pratiques en matière d'accueil et de régulation de la clientèle à destination des grandes et moyennes surfaces commerciales
COVID19_Suspension des arrêtés de fermeture hebdo relatifs à la vente de pain
COVID19_Foire aux questions
COVID19_Décret 16 mars réglementation des déplacements
COVID19_Attestation de déplacement
COVID19_Ministère du travail : Le ministère du travail donne 30 jours aux entreprises pour déclarer leur activité partielle, avec effet rétroactif
COVID19_Activités autorisées_Complément à l'arrêté du 14 mars 2020
COVID19_Activités autorisées_Arrêté du 14 mars 2020
Coronavirus – Covid 19 : Modèlee demande de délai de paiement ou de remise d’impôt difficultés
Coronavirus : DGFIP détails des aides mobilisables
Coronavirus : URSSAF Mesures exceptionelles
MESURES DE SOUTIEN MOBILISABLES POUR LES ENTREPRISES
Communiqué de presse_Renaud MUSELIER débloque 12 Millions € pour protéger ses entreprises et sauvegarder ses emplois face à l'épidémie de COVID-19 - 11.03.2020
Pièces justificatives : atelier 90 min pour créer ma micro-entreprise
Cerfa : activité carte ambulant
Attestation d’hébergement
Attestation du conjoint collaborateur
ATTESTATION D'INFORMATION DU CONJOINT COMMUN EN BIENS
Coronavirus_Bons réflexes pour se protéger
Coronavirus_Mesures Exceptionnelles URSSAF
L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Coronavirus_Questions/réponses pour les entreprises et les salariés
Coronavirus_Personnes de retour zone risquée
Coronavirus_Personnes contact risque modéré
Coronavirus_Personnes contact risque faible
Bordereau versement taxe d'apprentissage_Point A
Calendrier des formations FACIL 2020
Catalogue de formations FACIL 2020
Mesures exceptionnelles Urssaf Paca : mouvement social
Prise d'activité adresse différentes_Formalités société
Prise d'activité même adresse_Formalités société
Réglementation de la durée d'éclairement
Formation sommelier caviste
ACRE : conditions d'éligibilité
CCI FORMATION_Catalogue Formation NEGOVENTIS
Règlement de consultation_Marché Trophées de l'Entreprise
Mémoire technique_Marché Trophées de l'Entreprise
Grille tarifaire_Marché Trophées de l'Entreprise
Bordereau de prix_Marché Trophées de l'Entreprise
Dossier de candidature_Marché Trophées de l'Entreprise
Cahier des Charges Aménagement_Marché Trophées de l'Entreprise
Avis de publication_Marché public Trophées de l'Entreprise
Dossier d'inscription_challenge EAT
Offre de service_Collectivités et acteurs économiques
Café création des Partenaires
Consultation Sigoyer_Projet de convention
Règlement consultation_Commune Sigoyer
Cahier des charges_Déléguation service public Sigoyer
Cerfa_Commerçant ambulant
Vous accompagner de vos formalités
Transentreprise_Offres de cessions juillet 2019
GRAND PRIX DÉPARTEMENTAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLES 2019
Tour de France_Restrictions de circulation 25 juillet
Tour de France_Restrictions de circulation 24 juillet 2019
Tour de France_Plan de circulation GAP
Tour de France_Plan de circulation EMBRUN
Tour de France_Informations routières
Tour de France_18ème étape
Tour de France_17ème étape
LISTE DES PIECES POUR IMMATRICULATION MICRO-ENTREPRENEUR
CERFA : DÉCLARATION DE DÉBUT ACTIVITE COMMERCIALE ET / OU ARTISANALE
Pass transmission : le Grand Briançonnais
Guide pratique de la transmission
Audit de votre point de vente buraliste
Article Les Echos : Les Chambres de Commerce amorcent une réforme de grande ampleur
#JAIMEMONCOMMERCE_Affiche portrait
#JAIMEMONCOMMERCE_Affiche paysage
offre d'emploi HOTEL RESTAURANT LE LAC-CAP CUISINE
offre d'emploi LES RELAIS D’ALSACE-CAP CUISINE
offe d'emploi RESTAURANT L’ALPIN-CAP CUISINE
offre d'emploi RESTAURANT LE PECHE GOURMAND-CAP COMMERCIALISATION EN HOTEL CAFE RESTAURANT
offre d'emploi U EXPRESS-BAC PRO COMMERCE
offre d'emploi HOTEL RESTAURANT LE LAC-CAP COMMERCIALISATION EN HOTEL CAFE RESTAURANT
offre d'emploi HOTEL RESTAURANT LA ROBEYERE-CAP CUISINE
offre d'emploi HOTEL RESTAURANT LA MAYT-BP CUISINE
offre d'emploi HOTEL RESTAURANT LA MAYT-BAC PRO / BTS (voir nature du diplôme avec l’employeur)
offre d'emploi RESTAURANT LES OLIVADES-CAP CUISINE
offre d'emploi RESTAURANT LES OLIVADES-CAP COMMERCIALISATION EN HOTEL CAFE RESTAURANT
offre d'emploi LES RELAIS D’ALSACE-CAP COMMERCIALISATION EN HOTEL CAFE RESTAURANT
offre d'emploi RESTAURANT LE PECHE GOURMAND-CAP CUISINE
offre d'emploi HOTEL RESTAURANT LA ROBEYERE-CAP COMMERCIALISATION EN HOTEL CAFE RESTAURANT
offre d'emlpoi SARL EQUIP ELEC-BEP ELECTRICIEN
offre d'emploi RESTAURANT L’ALPIN-CAP CUISINE
offre d'emploi ALPES SANITHERM-CAP INSTALLATION THERMIQUE
offre d'emploi Alpes Sanitherm-CAP INSTALLATION SANITAIRE
Baromètre CCI PACA_Bilan 4e trimestre 2018 et Prévisions 1er trimestre 2019
Notice d'accessibilité simplifiée
Matinée d'information : de la prévention à la certification
Fiche Action_Territoire d'Industrie
FACIL_Programme de formation
FACIL_Catalogue de Formation
Fermeture du 1er établissement en France d'une société étrangère
Transmission universelle du patrimoine
Dissolution sans cessation d'activité
Dissolution avec cessation d'activité
Disparition suite à fusion
Modification de la date de radiation (Entreprise individuelle)
Radiation à la date de début d'activité
Cessation temporaire d'activité avec maintien au RCS (Entreprise individuelle)
Cessation totale d'activité non salariée
Modification du nom de la rue ou de la numérotation (PERSONNE PHYSIQUE)
Mise en location-gérance d'un fonds avec ou sans maintien au RCS
Décès de l'exploitant individuel
Disparition suite à fusion
Déclaration de fusion n'entrainant aucune modification pour l'absorbante
Fusion entrainant une modification d'activité pour l'absorbante
Mention des commissaires aux comptes
Conjoint collaborateur du gérant de SARL
Changement de locataire-gérant
Modification de la situation personnelle du dirigeant (Représentant légal, représentant permanent, etc.)
Mention d'une personne ayant le pouvoir d'engager la société ou un établissement de la société
Modification des organes de la SNC
Modification des organes de direction, surveillance et contrôle des sociétés par actions (SA, SAS…)
Modification de la nature de la gérance_ La gérance de vient majoritaire ou minoritaire
Modification des organes : Gérant de SARL
Reconstitution des capitaux propres
Continuation de la société malgré les pertes
Modification du statut légal particulier
Changement de forme juridique
Modification de dénomination et/ou de sigle
Modification de la date de clôture de l'exercice social
Mise en sommeil cessation totale d'activité sans disparition de la personne morale
Modification de l'origine du fonds
Changement de nom commercial
Mise en location - Gérance d'un fonds
Acquisition du fonds par l'exploitant
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire (PERSONNE MORALE)
Modification du nom de la rue ou de la numérotation
Modification de l'enseigne
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'objet social et de l'activité
Modification de l'activité
Transfert du siège et de l'établissement principal hors ressort
Transfert du siège et de l'établissement principal même ressort
Transfert établissement principal le siège restant à la même adresse
Transfert de siège dans un établissement déjà connu
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert du siège hors ressort
Transfert de siège même ressort
Prise d'activité à une adresse différente du siège social
Prise d'activité à la même adresse que le siège
Ouverture d'un établissement secondaire siège hors ressort
Ouverture d'un établissement complémentaire siège même ressort
Reprise de l'exploitation du fons après mise en location gérance
Acquisition du fonds par l'exploitant
Modification du nom commercial
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'enseigne
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de l'établissement principal hors ressort
Transfert de l'établissement principal même ressort (ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire (ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Ouverture d'un établissement secondaire (ETABLISSEMENT PRINCIPAL HORS RESSORT)
Ouverture d'un établissement complémentaire
Adjonction d'une activité commerciale à une entreprise libérale ou agricole
Changement de domicile personnel
Changement de locataire gérance
Prise d'activité à une adresse différente du siège social
Prise d'activité à la même adresse que le siège
Ouverture d'un établissement secondaire siège hors ressort
Ouverture d'un établissement complémentaire siège même ressort
Reprise de l'exploitation du fonds après mise en location gérance
Acquisition du fonds par l'exploitant
Modification du nom commercial
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'enseigne
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de l'établissement principal hors ressort
Transfert de l'établissement principal même ressort (ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire
(ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Ouverture d'un établissement secondaire (ETABLISSEMENT PRINCIPAL HORS RESSORT)
Ouverture d'un établissement complémentaire
Adjonction d'une activité commerciale à une entreprise libérale ou agricole
Changement de domicile personnel
Changement de Locataire Gérant
Ouverture d'une succursale
Ouverture d'un bureau de liaison
Immatriculation d'une SNC sans activité
Immatriculation d'une SNC Achat/Apport ou location gérance
Immatriculation d'une SNC : Création
Immatriculation d'une SAS avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SAS avec activité : Création
Immatriculation d'une SA sans activité
Immatriculation d'une SA avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SA avec activité : Création
Immatriculation d'une SARL sans activité
Immatriculation avec début d'activité dans un établissement différent du siège : SARL
Immatriculation d'une SARL avec activité : achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SARL avec activité : CREATION_CFE
Entreprise de restauration Immatriculation au répertoire des métiers
Début/ Reprise d'activité non salarié : achat ou location gérance
Immatriculation d'une SAS sans activité_CFE
Début/Reprise d'activité par la création_CFE
Décès de l'exploitant individuel_CFE
Attestation de mise à disposition d'un local_CFE
Déclaration de non condamnation_CFE
Pouvoir du mandataire_CFE
Conseiller Banque_fiche formation
Désenclavement des Hautes-Alpes
Appel à Projet : entreprises en phase de croissance
Forum de l'orientation et de l'autonomie
Rencontres acheteurs : semaine de la gastronomie en Israël
Prime exceptionnelle d'activité : comment ça marche ?
Bordereau Taxe d'Apprentissage
Guide : se préparer à la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
Projet nouvelle cinémathèque de montagne
Communiqué de presse_Les nominés des Trophées de l'Entreprise
Communiqué de presse_Bilan comité HDI T3 chantier RTE
Mémoire technique_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Mémoire technique_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Dossier de candidature Appel d'offre_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Dossier de candidature Appel d'offre_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Règlement de Consultation_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Règlement de Consultation_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Demande de devis_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Demande de devis_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Marché public_Avis de publication_Les Trophées de l'Entreprise
La CCI et l'ADIE s'engagent pour vous !
ETUDE SOCIO ECONOMIQUE DE LA CCI DES HAUTES-ALPES SUR SON TERRITOIRE
Accessibilité_Solution d'effet équivalent SEE
Registre d'accessibilité simplifié
Attestation d'accessibilité d'un ERP
Manifeste je soutiens l'action des CCI
Rapport du commissaire aux compte sur les comptes annuels exercice clôt au 31/12/2017
Renouvellement de votre carte professionnelle - liste des pièces à fournir
Communiqué de presse HDI RTE retombées économique du chantier Haute Durance
Entreprises : prévention et Gestion des risques naturels
Les rencontres de la mixités
Demande d'adhésion association APESA05
Les entreprises à reprendre_Bulletin d'annonces septembre 2017
Nouvelles réglementations sur les logiciels ou systèmes de caisse
Engagement Charte_Digital Hautes-Alpes
Charte qualité_Digital Hautes-Alpes
Parcours Webmarketing tourisme_Bulletin d'inscription
La Mallette du dirigeant_Piloter son entreprise
La mallette du dirigeant_Marketing et communication
La mallette du dirigeant_Communiquer efficacement sur le web
Communiqué de presse_Retombées économiques chantier RTE
Bulletin d'annonces_Offres de cession
Responsable Commercial_Conseiller Banque Assurance
Communiqué de presse_Marché de gros dans les Hautes-Alpes :lancement d'une étude de faisabilité
Responsable de la Distribution
Responsable de développement Commercial / WebMarketing
Rapport commissaire aux comptes
Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) : Attention au
démarchage abusif
Liste des représentations CCI Hautes-Alpes
Communiqué de presse_Le Trour de France de la transmission fait étape à Gap
Digishop_Catalogue de formation
Digishop_dossier d'inscription
Communiqué de presse_L'entreprise débat avec les candidats Législatives 2017
Invitation_le tour de France de la transmission d'entreprise
CAP Restaurant - Briançon
CAP Restaurant - Savines le lac
CAP Restaurant - Savines le lac
CAP Restaurant - Briançon
CAP Cuisine - Monétier les Bains
CAP Agent Polyvalent restauration - Gap
CAP - BAC PRO Restaurant - Sisteron
CAP - BAC PRO Cuisine - Sisteron
Offre Alternance_CAP EMBRUN
Savoirs et Saveurs de Montagne_Slow Food
Communiqué de presse_Retombées Economiques chantier RTE
Les offres 2017 stage/emploi/alternance_Point A
Evènement business en Côte d'Ivoire
Les offres de cessions_Mai 2017
Les 7 engagements_sécurité routière des salariés
Article_l'Oeil de l'Archi
Accessibilité_Guide des démarches abusives
Journées des métiers de l'hôtellerie-restauration
Stage_5 jours pour Entreprendre
Mission d'affaires aux Emirats Arabes Unis
Les offres de cessions_février 2017
Communiqué de presse_Retombées économiques trimestre 4 chantier RTE
Dispositif Transentreprise
Délégation de signature du Président CCIT05 aux membres élus et personnel de la CCIT05
Délégation de pouvoir du Président de la CCIR PACA au Président de la CCIT05
Appel à Projet : entreprises en phase de croissance
Numérique_Guide pratique pour les restaurateurs
Communiqué de presse_Retombées économiques RTE TRIMESTRE 3
Techniques et moyens de paiement à l'international
Accessibilité ce que vous devez savoir
Règlement de consultation - Appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Cahier des charges - Appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Borderau de prix - Appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Avis de publication - appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Dépistage de l'impregnation alocoolique
Atelier : Les aides à l'export
L'apprentissage dans les Hautes-Alpes
Formulaire de demande d'extraction des listes électorales
Les 8 trucs à connaître avant de voter
Formulaire - Offre d'apprentissage
Demande de pré-réservation - salle formation
Offre d'emploi - Contrôleur de travaux_Fibre Optique
Offre d'emploi - Projeteur contrôleur_Fibre optique
Demande de préréservation - Salle de formation
Fin des sacs plastique à usage unique
Formulaire - Offre contrat de professionnalisation
Diagnostic Découverte CCI - projet de création d'entreprise
Invitation au lancement de la saison touristique hivernale à Vars
Calendrier second semestre 2015 café de la création
Offre d'emploi en alternance n°36
Grille tarifaire des espaces de location - CCI Hautes-Alpes
demande de pré-réservation - salle des congrès
demande de pré-réservation - salle de travail (visioconférence)
CERFA dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des ERP aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique
CERFA demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP
Les étapes clefs de l'accessibilité
Commerçants, votre dossier d'accessibilité simplifié
dépliant "mini-stage de découverte professionnelle"
Arrêté du 31 juillet 2015 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - tunnel du chambon
Liste des communes des Hautes-Alpes classées en Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) - Extrait de l'arrêté du 30 juillet 2014
Fiche de synthèse des nouvelles modalités du FISAC pour les opérations individuelles en milieu rural
Fiche de synthèse des nouvelles modalités du FISAC pour les opérations collectives
Les nouvelles modalités d'intervention du FISAC
JO - réforme des conditions d'intervention du FISAC
Tour de France: conditions de circulation dans les Alpes de Haute-Provence entre Digne-les-Bains et Praloup
Tour de France : itinéraires conseillés dans les Hautes-Alpes le 20 et le 23 juillet 2015
Tour de France : plan circulation lundi 20 juillet à Gap
Tour de France : plan circulation jeudi 23 juillet à Gap
Offre d'emploi en alternance n°2
Offre d'emploi en alternance n°28
Suramortissement: une mesure exceptionnelle pour soutenir l'investissement productif
Offre d'emploi en alternance n°4
Document DDFIP - Tunnel du Chambon
Offre d'emploi en alternance n°27
Offre d'emploi en alternance n°26
Aptitude requise pour pouvoir exercer une activité (conditions d'aptitude acquises en France uniquement)
Rapport commissaire aux comptes sur les comptes annuels - exercice clos le 31 décembre 2014
Offre d'emploi en alternance n°2
Offre d'emploi en alternance n°1
Document URSAFF - Tunnel du Chambon
Liste des pièces à fournir : activités immobilières demande initiale de carte professionnelle
Liste des pièces à fournir : activités immobilières demande de modification de carte professionnelle
Liste des pièces à fournir : activités immobilières demande de renouvellement de carte professionnelle
Liste des pièces à fournir : activités immobilières déclaration préalable d'activité
Liste des pièces à fournir : activités immobilières demande d'attestation de collaborateur
Offre d'emploi en alternance n°25
Offre d'emploi en alternance n°24
Offre d'emploi en alternance n°23
Offre d'emploi en alternance n°22
Offre d'emploi en alternance n°21
Offre d'emploi en alternance n°20
Offre d'emploi en alternance n°19
Offre d'emploi en alternance n°18
Offre d'emploi en alternance n°17
Offre d'emploi en alternance n°16
Offre d'emploi en alternance n°15
Offre d'emploi en alternance n°14
Offre d'emploi en alternance n°13
Offre d'emploi en alternance n°12
Offre d'emploi en alternance n°11
Offre d'emploi en alternance n°10
Offre d'emploi en alternance n°9
Offre d'emploi en alternance n°8
Offre d'emploi en alternance n°7
Offre d'emploi en alternance n°6
Offre d'emploi en alternance n°5
Offre d'emploi en alternance n°4
Offre d'emploi en alternance n°3
Offre d'emploi en alternance n°2
Offre d'emploi en alternance n°3
Offre d'emploi en alternance n°3
cerfa de demande d'attestation d'habilitation
cerfa déclaration préalable d'activité
cerfa de demande de renouvellement de carte professionnelle
cerfa de demande de modification de carte professionnelle
cerfa demande de carte professionnelle
Flyer "Réussir mon Agenda d'Accessibilité programmée" Formation
Programme Atelier CCI International "Douane, Mode d'emploi"
Proposition échéancier - RSI - Tunnel du Chambon
Demande d'intervention de l'action sanitaire et sociale - RSI - Tunnel du Chambon
Demande de réduction d'assiette de cotisations - RSI - Tunnel du Chambon
Autorisation prélèvement cotisations - RSI - Tunnel du Chambon
Offre d'emploi en alternance n°3
Offre d'emploi en alternance n°2
Offre d'emploi en alternance n°1
Flyer semaine nationale de l'apprentissage
résultats conjoncture 2nd semestre 2014 - Hautes-Alpes
programme forum ciao gamin
Flyer Journée découverte des métiers de la banque et de l'assurance
Nouvelle réglementation de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes
Guide pratique pour rendre ses locaux accessibles
Fiche pratique Accessibilité n°4: Vous êtes gestionnaire d'un patrimoine uniquement constitué d'installations ouvertes au public, non accessible au 1er janvier 2015? Ce qui change pour vous avec la réforme de septembre 2014
Fiche pratique Accessibilité n°3: Vous êtes gestionnaire d'un ERP de 1ère à 4ème catégorie, non accessible au 1er janvier 2015? Ce qui change pour vous avec la réforme de septembre 2014
Fiche pratique Accessibilité n°2: Vous êtes gestionnaire d'un ERP de 5ème catégorie non accessible au 1er janvier 2015: Ce qui change pour vous avec la réforme de septembre 2014
Fiche pratique Accessibilité n° 1: Vous êtes gestionnaire d'un ERP accessible? Ce qui change avec la réforme de septembre 2014
Schéma directeur de signalisation directionnelle et touristique
Grand Prix des bonnes nouvelles territoriales: plaquette de présentation et dossier de candidature
plaquette Idem 05 - formation "permis de former"
Avenant n°17 à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants - obligation de formation des tuteurs et des maîtres d'apprentissage
Fiche d'inscription Atelier "Osez l'International" à Gap
Programme Mission BtoB Emirats Arabes-Unis
Notice descriptive d'accessibilité des personnes handicapées et à mobilité réduite aux Etablissements et Installations ouvertes au public (sous-commission départementale pour l'accessibilité)
Cerfa: demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP
Arrêté Préfectoral - réglementation de la circulation des véhicules de transport de marchandises en période hivernale
Guide professionnel "agenda d'accessibilité programmée"
Les cahiers de la consommation - CP du 14 novembre 2014
Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels - exercice clos le 31 décembre 2013
budget exécuté 2013 (partie 2)
budget exécuté 2013 (partie 1)
Note de conjoncture des CCI de PACA - Prévision 2ème semestre 2014
Offre d'emploi en alternance n°39
Offre d'emploi en alternance n°38
Alerte - piratage de standard téléphonique
Flyer Meeting du numérique 2014
Affiche Meeting du numérique 2014
Fiche pratique n°4: "Regards croisés" - Accessibilité
Fiche pratique n°3: "Regards croisés" - Accessibilité
Fiche pratique n°2 "Regards croisés": Accessibilité
Fiche pratique n°1 "Regards croisés - Accessibilité
Guide de l'accessibilité CHR
Invitation MEDbusinessdays
programme d'Air Castellet Event
Programme du Congrès National du Développement Durable des CCI
Offre d'emploi en alternance (36)
programme du salon RECREA
offre d'emploi en alternance n°31
Descriptif technique- Appel d'offres n° F-PA-20204
Bulletin d'inscription - « LE CORRESPONDANT PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS L'ENTREPRISE - Les bonnes pratiques », 25 septembre à Marseille
Offre d'emploi en alternance n°35
Offre d'emploi en alternance n°30
Bordereau de prix - Appel d'offres n° F-PA-20204
Cahier des clauses techniques particulières- Appel d'offres n° F-PA-20204
Cahier des clauses administratives particulières- Appel d'offres n° F-PA-20204
Acte d'engagement- Appel d'offres n° F-PA-20204
Règlement de consultation - Appel d'offres n° F-PA-20204
Bordereau des pièces - Appel d'offres n° F-PA-20204
Note de conjoncture n°3: les chiffres des Hautes-Alpes
Dérogation dominicale pour les commerces de Gap
Lettre de soutien au Projet Haute Durance (RTE) pour P3 et P5
Vente en ligne: ce qui change avec la loi Hamon
Enquête régionale export « Les Entreprises exportatrices – réalités, besoins et perspectives en Provence-Alpes-Côte d’Azur »
Projet Haute-Durance: Notice explicative du questionnaire BTP
Projet Haute-Durance: questionnaire hébergement
Projet Haute-Durance : questionnaire BTP
Offre d'emploi en alternance n°6
Motion de défense des entreprises par les CCI
Offre d'emploi en alternance n°28
Offre d'emploi en alternance n°27
Offre d'emploi en alternance n°29
Offre d'emploi en alternance n°13
Offre d'emploi en alternance n°14
Offre d'emploi en alternance n°24
Offre d'emploi en alternance n°25
Offre d'emploi en alternance n°23
Offre d'emploi en alternance n°22
Offre d'emploi en alternance n°21
Offre d'emploi en alternance n°20
Offre d'emploi en alternance n°19
Offre d'emploi en alternance n°18
Offre d'emploi en alternance n°12
Offre d'emploi en alternance n°11
Offre d'emploi en alternance n°10
Offre d'emploi en alternance n°9
Offre d'emploi en alternance n°8
Offre d'emploi en alternance n°7
Offre d'emploi en alternance n°5
Offre d'emploi en alternance n°3
Offre d'emploi en alternance n°2
Critérium du Dauphiné : perturbations de la circulation le mercredi 11 juin 2014
Offre d'emploi en alternance n°15
Lettre d'information Projet Haute Durance - n°4 - avril 2014
Contribution des CCI de PACA aux orientations des fonds structurels 2014-2020
Programme du 4ème rendez-vous business du nucléaire civil en PACA
Note de conjoncture régionale n°3
Cahier des clauses techniques particulières - marché public commissariat aux comptes de la CCI des Hautes-Alpes
Cahier des clauses administratives particulières - marché public commissariat aux comptes de la CCI des Hautes-Alpes
Acte d'engagement - marché public de commissariat aux comptes de la CCI des Hautes-Alpes
Dossier de consultation entreprise pour marché public à procédure adaptée - marché de commissariat aux comptes de la CCI des Hautes-Alpes
Saisonniers de l'hôtellerie-restauration : formez-vous
Etude régionale sur la transmission d'entreprises
Dossier de demande de logement
Le guide de l'accessibilité des établissements des Hautes-Alpes
Le territoire concerné par le projet Haute Durance de RTE
L'avis de la CCI sur le projet P5 RTE Haute-Durance
L'avis de la CCI sur le projet P3 RTE Haute-Durance
L'avis de la CCI sur le projet P2 RTE Haute-Durance
L'avis de la CCI sur le projet P1 RTE Haute-Durance
Arrêté préfectoral périmètre SCOT Briançonnais
les 15 propositions de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Hautes-Alpes pour un SCOT de l'Aire Gapençaise cohérent, réaliste et porteur d’une vision pour le territoire – Juillet 2013
Dossier de demande CIL - pass assistance
Dossier CIL - Pass assistance
Demande de prêt - salariés en difficulté
Dossier de demande de garantie locapass
Dossier de demande d'avance locapass
Le service accessibilité de la DDT: les horaires et les contacts
L'accessibilité dans le Pays Sisteronais Buëch: ce que les CCI des Alpes de Haute Provence et des Hautes-Alpes vous propose !
Programme CCI International mis à jour - avril 2014
Plaquette Competi'TIC Pro du tourisme
Plaquette Competi'TIC Pro de l'industrie
Le guide du vendeur e-commerce 2013
La filière santé/biotechnologies en PACA
Plaquette Préférence Commerce
Diagnostic découverte création & reprise CCI Hautes-Alpes
l’avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Hautes-Alpes sur le SCOT de l'Aire Gapençaise – Mars 2013
Réaction des CCI de PACA suite aux annonces gouvernementales sur le projet de loi de décentralisation
guide pour passer au virement SEPA
Programme CCI International 2014
Veille économique du 13 au 19 février 2014
Fiche candidature Trophées de l'Entreprise, 7ème édition
bon de commande - obtenir des listes d'entreprises
Fiche pratique sur l'AGEFICE dans les Hautes-Alpes
Dossier d'inscription démarche accessibilité - Pays Sisteronais Buëch
Vos démarches accessibilité: les architectes aptes à vous accompagner dans le cadre du partenariat entre l'union des architectes des Hautes-Alpes et la CCI
Le guide pratique de la dématérialisation des marchés publics
Qu'est-ce qu'un commerçant ambulant ?
Les 6 propositions du réseau des CCI de PACA pour la construction du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'International
Règlement Intérieur de la CCIR Provence Alpes Cote d'Azur
Signature de la Charte de Confiance PACA
Dominique Estève s'exprime sur l'emploi en PACA
Communiqué de presse : note de conjoncture régionale des CCI de Provence Alpes Côte d’Azur
